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Titre: Rapport d'information sur les pesticides: Posté par: Super Administrateur le 20 Juin 2009 à 14:58:50 N° 1702 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 2 juin 2009 RAPPORT D’INFORMATION déposé en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE sur les pesticides et présenté par M. Alain GEST, Député. http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1702.asp#P124_9366 |